Cabinet d’Ostéopathie Agnes Caillat-Delahaye , 40 quai de France, 38000 Grenoble . tél. : 04 76 53 53 32   Siret : 340 7115 22000 37
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Editeur et responsable de la publication Cabinet d’ostéopathie  Agnes Caillat-Delahaye 40 quai de France, 38000 Grenoble Siret 340 7115 22000 37  Création et support technique Site internet créé et géré par la société Eymel Communication 55 chemin du Pré de l’Achard  38330 Saint Nazaire les Eymes Tél. +33. (0)6 32 44 06 97              . Siret 38119216000012   L'hébergement de ce site est basé en France. Engagement de Cabinet d’ostéopathie  Agnes Caillat-Delahaye Même à titre payant, Cabinet d’ostéopathie  Agnes Caillat-Delahaye  s'engage à ne communiquer aucune de ses bases de données nominatives  (e-mails, coordonnées...) à de quelconque tiers. Nous mesurons l'implication des utilisateurs de la centrale lorsqu'ils déposent leurs informations. De ce fait, nous refusons d'exposer a posteriori les participants à des campagnes commerciales ou publicitaires externes sans rapport avec l'utilisation de Cabinet d’ostéopathie  Agnes Caillat-Delahaye Propriété La loi française du 11 mars 1957 n'autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective", et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa 1er de l'article 40). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal. L'intégralité des contenus présentés sur http:// www.osteopathe-grenoble.org/  est couverte par les droits moraux et les droits patrimoniaux de l'auteur. Celui-ci est titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle et de producteur de base de données concernant : 1) l'organisation et la présentation du service, 2) les contrôles, les modalités, les procédures, les interfaces et plus généralement toutes les composantes, créations, illustrations et textes du site, 3) les données disponibles sur le site. A ce titre, l'extraction et/ou la réutilisation d'une portion substantielle des contenus disponibles sur le site http:// www.osteopathe- grenoble.org/ ne peuvent être accordées que par le propriétaire de  Cabinet d’ostéopathie  Agnes Caillat-Delahaye  http:// www.osteopathe- grenoble.org/  est la propriété de la société Cabinet d’ostéopathie  Agnes Caillat-Delahaye   , Siret 340 7115 22000 37 Informatique et Liberté Conformément à la législation française "Informatique et Libertés", toute personne citée dans ce site bénéficie d'un "droit d'accès et de rectification" pour les informations la concernant.
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